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Arrêtés et décisions du Maire

Budget principal "Ville de Bégard"

2024

Actes publiés par le secrétariat général

N°	Objet
2024/01	Arrêté d'autorisation d'un débit de boisson temporaire - Association "Club des Retraités Bégarrois" publié le 11/01/2024
2024/02	Arrêté d'autorisation d'un débit de boisson temporaire - Association "Ecole Buissonnière" publié le 11/01/2024
2024/03	Arrêté d'autorisation d'un débit de boisson temporaire_Au Fil des Arts publié le 17/01/2024
2024/04	Décision fixant les tarifs de location de matériel publié le 19/01/2024 (annulé par décision n°2024/44 du 30/04/2024)
2024/05	Arrêté portant application du règlement de mise à disposition du matériel communal publié le 19/01/2024
2024/06	Arrêté portant autorisation de stationnement n°22.004.002 suite à un changement de véhicule publié le 29/01/2024
2024/07	Arrêté de débit de boisson temporaire_Bear Solidarité_27-01-2024 publié le 26/01/2024
2024/08	Arrêté portant signature d'un contrat de services publié le 29/01/2024
2024/09	Décision accordant un mandat spécial à des élus publié le 31/01/2024
2024/10	Arrêté de débit de boisson temporaire_CRB_Loto du 11/02/2024 publié le 31/01/2024
2024/11	Arrêté de débit de boisson temporaire_CRB_Tous les mardis publié le 31/01/2024
2024/12	Arrêté de débit de boisson temporaire_CRB_Concours de cartes publié le 31/01/2024
2024/13	Arrêté de débit de boisson temporaire_CRB_Concours de boules publié le 31/01/2024
2024/14	Arrêté de débit de boisson temporaire_CRB_Journée de la forme et repas du club publié le 01/02/2024
2014/15	Arrêté de débit de boisson temporaire_CRB_Bals et fest-deiz publié le 01/02/2024
2024/16	Arrêté débit de boisson temporaire_Kerent Ti Poupigou_18 février 2024_Vide grenier publié le 06/02/2024
2024/17	Arrêté de débit de boisson temporaire_Association des Ecoles N. BERNARD_10-03-2024 publié le 08/02/2024
2024/18	Arrêté débit de boisson temporaire_MJC_08-03-2024 publié le 09/02/2024
2024/19	Arrêté débit de boisson temporaire_Comité des Fêtes_25/02/2024 publié le 14/02/2024 publié le 11/03/2024
2024/20	Arrêté débit de boisson_Les amis de Gwenezhan_01-04-2024 publié le 06/03/2024 publié le 11/03/2024
2024/21	Arrêté débit de boisson_MC Zen_17-03-2024 publié le 06/03/2024
2024/22	Récépissé organisation de l'épreuve sportive "Marche la Bégarroise" publié le 11/03/2024
2024/23	Arrêté débit de boisson temporaire_Comité des Fêtes_17/03/2024 publié le 11/03/2024
2024/24	Arrêté débit de boisson temporaire_Bar de l'avenir_30/03 - 31/03 - 01/04/2024 publié le 11/03/2024
2024/25	Arrêté de débit de boisson temporaire_Les Amis de Gwenezhan_07/04/2024 publié le 11/03/2024
2024/26	Arrêté débit de boisson temporaire_Amicale Laïque de Trézélan_23-03-2024 publié le 12/03/2024
2024/27	Arrêté décidant l'ouverture d'un placement suite à la réalisation d'emprunts dont l'emploi est différé publié le 15/03/2024
2027/28	Arrêté débit de boisson temporaire_Amicale des Cyclos-21-04-2024 publié le 18/03/2024
2027/29	Arrêté débit de boisson temporaire_Le Hangar_Du 07/05/2024 au 31/12/2024 publié le 18/03/2024
2024/30	Arrêté d'autorisation d'un débit de boisson temporaire_Skol Gouren Bear_14-04-2024 publié le 19/03/2024
2024/30 bis	Décision portant signature d'une convention de mise à disposition d'une parcelle à usage de jardin solidaire publiée le 19/03/2024
2024/31	Décision portant signature d'un contrat de maintenance_portes_automatiques_RECORD publiée le 28/03/2024
2024/32	Décision portant_signature_contrat_de_location_maintenance_Pitney_Bowes Publiée le 28/03/2024
2024/33	Arrêté débit_de_boisson_temporaire_Sophrologie_itinArance_27_et_28_avril_2024_Salon_du_Bien-Etre publié le 28/03/2024
2024/34	Arrêté autorisant l'organisation d'une tombola publié le 11/04/2024
2024/35	Décision portant signature contrat de maintenance de la téléphonie_HEXATEL publiée le 11/04/2024
2024/36	Arrêté donnant délégation de fonction à un conseiller municipal pour la célébration d'un mariage publié le 18/04/2024
2024-37	Décision portant_signature_convention_occupation_précaire_et_fixation_redevance publiée le 29/04/2024
2024/38	Arrêté de débit de boisson temporaire_Gwallspered_25_mai_2024 publié le 24/04/2024
2024/39	Arrêté de débit de boisson temporaire_MJC_23_mai_2024 publié le 24/04/2024
2024/40	Arrêté de débit boisson temporaire_Comité_des_Fêtes_08-05-2024 publié le 26/04/2024
2024/41	Arrêté de débit de boisson temporaire_Comité_des_Fêtes_05-05-2024 publié le 26/04/2024
2024/42	Arrêté débit_de_boisson_temporaire_MC_Zen_12_mai_2024 publié le 29/04/2024
2024/43	Arrêté Débit_de_boisson_temporaire_Bégard_Cap_de_Ville_02-06-2023 publié le 30/04/2024
2024/44	Décision_fixant_les_tarifs_de_location_de_matériel_Annule_et_remplace_2024-04_du_18-01-2024 publiée le 02/05/2024
2024/45	Arrêté débit de boisson temporaire_Div Yezh Skol Bro_Vear_26-05-2024 publié le 14/05/2024
2024/46	Arrêté débit de boisson temporaire_Amicale_laïque_de_Trézélan_09-06-2024 publié le 14/05/2024
2024/47	Arrêté débit de boisson temporaire_Ecole_BuissonniAre_23-06-2024 publié le 14/05/2024
2024/48	Arrêté débit de boisson temporaire_Comité des Fêtes de Botlezan_du 1er au 3 juin 2024 publié le 23/05/2024
2024/49	Décision accordant un mandat spécial à des élus dans le cadre d'un déplacement sur Paris publiée le 23/05/2024
2024/50	Décision décidant la réalisation d'un prêt relais_Maison de Santé publiée le 27/05/2024
2024/51	Arrêté débit de boisson temporaire_Beg'Art Amicale Ballets_29 juin 2024 publié le 29 mai 2024
2024/52	Arrêté débit de boisson temporaire_Association des écoles N. Bernard_16 juin 2024 publié le 28/05/2024
2024/53	Arrêté débit de boisson temporaire_MJC_22 juin 2024 publié le 29/05/2024
2024/54	Arrêté débit de boisson temporaire_Bar le Central_08-06-2024 publié le 29/05/2024
2024/55	Fongibilité des crédits : décision budgétaire modificative portant virement de crédit de chapitre à chapitre publiée le 03/06/2024
2024/56	Décision décidant la souscription d'une ligne de trésorerie publiée le 17/06/2024
2024/57	Arrêté débit de boisson temporaire_Amicale des Sapeurs Pompiers de Bégard_14-07-2024 Publié le 13/06/2024
2024/58	Décision portant signature convention de mise à disposition de locaux et fixation de la redevance_Maison du numérique_SAUR Publiée le 13/06/2024
2024/59	Décision portant signature d'un contrat de maintenance du logiciel de recensement publiée le 18/06/2024
2024/60	Décision portant signature d'une convention tripartite d'occupation précaire de la Congrégation des Soeurs de Bégard Publiée le 18/09/2024
2024/61	Arrêté débit de boisson temporaire_L'avenir en Flec'h_06/07/2024 publié le 18/06/2024
2024/62	Décision décidant la réalisation d'un contrat de prêt pour le financement installation centrale photovoltaïque publiée le 21/06/2024
2024/63	Décision budgétaire modificative portant virement de crédit de chapitre à chapitre publiée le 02/07/2024
2024/64	Décision portant signature d'une convention de mise à disposition de locaux_Dispensaire Publiée le 27/06/2024
2024/67	Décision portant signature d'un contrat de location meublée et fixation de la redevance Publiée le 15/07/2024
2024/68	Décision portant signature de l'avenant n°1 à la convention de forfait communal / Classes sous contrat d'association avec l'OGEC Anne Leroy Publiée le 18/07/2024
2024/69	Arrêté d'autorisation d'un débit temporaire_Comité des Fêtes de Botlezan_10 au 12 août 2024 Publié le 18/07/2024
2024/70	Décision portant signature d'un contrat avec la société HEXATEL_Téléphonie MSP Publiée le 16/07/2024
2024/71	Décision décidant la réalisation d'un contrat de prêt_Maison de santé Publiée le 3/09/2024
2024/72	Arrêté débit de boisson temporaire_CSBB_22 et 23 août 2024 Publié le 25/07/2024
2024/74	Décision portant signature d'un avenant au contrat de prestations avec la Sté Mairistem Publiée le 02/08/2024
2024/75	Arrêté débit de boisson temporaire_CSB_Concours de boules_26 et 27 août 2024 Publié le 02/08/2024
2024/76	Arrêté débit de boisson temporaire_Les Amis de la Porterie_31-08-2024 publié le 05/08/2024
2024/77	Arrêté débit de boisson temporaire_Association des chasseurs_du 6 au 8 septembre 2024 Publié le 29/08/2024
2024/79	2024-79 Arrêté débit de boisson temporaire_AMMAC/COLS BLEUS_15 septembre 2024 Publié le 02/09/2024
2024/78	Arrêté débit de boisson temporaire_CSB_20/09/2024 Publié le 03/09/2024
2024/80	Décision portant signature d'un contrat de maintenance des portes automatiques de la MSP Publiée le 03/09/2024
2024/81	Décision portant signature contrat d'abonnement_AR Control_MSP Publiée le 03/09/2024
2024/82	Décision portant signature signature contrat de prestations de services_SOURIS7_MSP Publiée le 03/09/2024
2024/83	Arrêté débit de boisson temporaire_Bar de l'Avenir_du 13 au 15 septembre 2024 Publié le 06/09/2024
2024/85	2024-85_Décision portant signature d'un contrat d'occupation d'un logement temporaire_19 rue Anatole Le Braz Publiée le 12/09/2024
2024/86	Arrêté débit de boisson temporaire_Comité des Fêtes de Bégard_29 septembre 2024 - Publié le 13/09/2024
2024/87	Arrêté débit de boisson temporaire_Hent Don_28 septembre 2024 Publié le 16/09/2024
2024/88	Arrêté débit de boisson temporaire_Hent Don_29 novembre 2024 Publié le 16/09/2024

Budget annexe "Armoripark"

2024

Actes publiés par le secrétariat général

n°	objet
ARMO2024-01	Décision fixant les tarifs de la billetterie pour 2024
ARMO2024-02	Décision fixant les tarifs de location de la salle de réception
ARMO2024-03	Contrat_de_location_TPE_JDC publié le 06/03/2024
ARMO2024-04	Décision portant signature d'un Contrat_FROUIN publié le 06/03/2024
ARMO2024/05	Décision de nomination d'un régisseur et de deux mandataires de la régie publié le 27/03/2024
ARMO2024/06	Décision nommant des mandataires de la régie - Billetterie toutes ventes publié le 02/04/2024
ARMO2024/07	Décision nommant des mandataires de la régie - Snack chalet publié le 02/04/2024
ARMO2024/08	Décision fixant les tarifs snack/bar/chalet/boutique pour 2024 publié le 28/03/2024
ARMO2024/11	Décision portant signature contrat de maintenance de téléphonie_HEXATEL publié le 11/04/2024
ARMO2024/09	Décision nommant des mandataires de la régie (billetterie) publié le 25/04/2024
ARMO2024/10	Décision nommant des mandataires de la régie (restauration) publié le 25/04/2024
ARMO2024/12	Décision nommant des mandataires de la régie publié le 13/05/2024 Publiée le 24/07/2024
ARMO2024/13	Décision nommant des mandataires de la régie publié le 13/05/2024
ARMO2024/14	Décision portant signature d'un contrat de prestation de services avec Souris 7 - Annule et remplace ARMO2023-22 du 20/12/2023 publié le 03/06/2024
ARMO2024/15	Décision fixant des tarifs au parc de loisirs publié le 11/06/2024
ARMO2024/16	Décision nommant des mandataires de la régie au parc de loisirs
ARMO2024/17	Décision nommant des mandataires de la régie du parc publiée le 11/07/2024
ARMO2024/18	Décision fixant les tarifs du snack-bar pour la fête du 14 juillet 2024 publiée le 15/07/2024
ARMO2024/18bis	Décision nommant un régisseur et 2 mandataires suppléants de la régie_Annule et remplace ARMO2024-05 Publiée le 02/08/2024