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Consultez et téléchargez les arrêtés et décisions du maire

Arrêtés et décisions du Maire

Budget principal "Ville de Bégard"

2024

Actes publiés par le secrétariat général

Objet
2024/01 Arrêté d'autorisation d'un débit de boisson temporaire - Association "Club des Retraités Bégarrois" publié le 11/01/2024
2024/02 Arrêté d'autorisation d'un débit de boisson temporaire - Association "Ecole Buissonnière" publié le 11/01/2024
2024/03 Arrêté d'autorisation d'un débit de boisson temporaire_Au Fil des Arts publié le 17/01/2024
2024/04 Décision fixant les tarifs de location de matériel publié le 19/01/2024 (annulé par décision n°2024/44 du 30/04/2024)
2024/05 Arrêté portant application du règlement de mise à disposition du matériel communal publié le 19/01/2024
2024/06 Arrêté portant autorisation de stationnement n°22.004.002 suite à un changement de véhicule publié le 29/01/2024
2024/07 Arrêté de débit de boisson temporaire_Bear Solidarité_27-01-2024 publié le 26/01/2024
2024/08 Arrêté portant signature d'un contrat de services publié le 29/01/2024
2024/09 Décision accordant un mandat spécial à des élus publié le 31/01/2024
2024/10 Arrêté de débit de boisson temporaire_CRB_Loto du 11/02/2024 publié le 31/01/2024
2024/11 Arrêté  de débit de boisson temporaire_CRB_Tous les mardis publié le 31/01/2024
2024/12 Arrêté de débit de boisson temporaire_CRB_Concours de cartes publié le 31/01/2024
2024/13 Arrêté de débit de boisson temporaire_CRB_Concours de boules publié le 31/01/2024
2024/14 Arrêté de débit de boisson temporaire_CRB_Journée de la forme et repas du club publié le 01/02/2024
2014/15 Arrêté de débit de boisson temporaire_CRB_Bals et fest-deiz publié le 01/02/2024
2024/16 Arrêté débit de boisson temporaire_Kerent Ti Poupigou_18 février 2024_Vide grenier publié le 06/02/2024
2024/17 Arrêté de débit de boisson temporaire_Association des Ecoles N. BERNARD_10-03-2024 publié le 08/02/2024
2024/18 Arrêté débit de boisson temporaire_MJC_08-03-2024 publié le 09/02/2024
2024/19 Arrêté débit de boisson temporaire_Comité des Fêtes_25/02/2024 publié le 14/02/2024 publié le 11/03/2024
2024/20 Arrêté débit de boisson_Les amis de Gwenezhan_01-04-2024 publié le 06/03/2024 publié le 11/03/2024
2024/21 Arrêté débit de boisson_MC Zen_17-03-2024 publié le 06/03/2024
2024/22 Récépissé organisation de l'épreuve sportive "Marche la Bégarroise" publié le 11/03/2024
2024/23 Arrêté débit de boisson temporaire_Comité des Fêtes_17/03/2024 publié le 11/03/2024
2024/24 Arrêté débit de boisson temporaire_Bar de l'avenir_30/03 - 31/03 - 01/04/2024 publié le 11/03/2024
2024/25 Arrêté de débit de boisson temporaire_Les Amis de Gwenezhan_07/04/2024 publié le 11/03/2024
2024/26 Arrêté débit de boisson temporaire_Amicale Laïque de Trézélan_23-03-2024 publié le 12/03/2024
2024/27 Arrêté décidant l'ouverture d'un placement suite à la réalisation d'emprunts dont l'emploi est différé publié le 15/03/2024
2027/28 Arrêté débit de boisson temporaire_Amicale des Cyclos-21-04-2024 publié le 18/03/2024
2027/29 Arrêté débit de boisson temporaire_Le Hangar_Du 07/05/2024 au 31/12/2024 publié le 18/03/2024
2024/30 Arrêté d'autorisation d'un débit de boisson temporaire_Skol Gouren Bear_14-04-2024 publié le 19/03/2024
2024/30 bis Décision portant signature d'une convention de mise à disposition d'une parcelle à usage de jardin solidaire publiée le 19/03/2024
2024/31 Décision portant signature d'un contrat de maintenance_portes_automatiques_RECORD publiée le 28/03/2024
2024/32 Décision portant_signature_contrat_de_location_maintenance_Pitney_Bowes Publiée le 28/03/2024
2024/33 Arrêté débit_de_boisson_temporaire_Sophrologie_itinArance_27_et_28_avril_2024_Salon_du_Bien-Etre publié le 28/03/2024
2024/34 Arrêté autorisant l'organisation d'une tombola publié le 11/04/2024
2024/35 Décision portant signature contrat de maintenance de la téléphonie_HEXATEL publiée le 11/04/2024
2024/36 Arrêté donnant délégation de fonction à un conseiller municipal pour la célébration d'un mariage publié le 18/04/2024
2024-37 Décision portant_signature_convention_occupation_précaire_et_fixation_redevance publiée le 29/04/2024
2024/38 Arrêté de débit de boisson temporaire_Gwallspered_25_mai_2024 publié le 24/04/2024
2024/39 Arrêté de débit de boisson temporaire_MJC_23_mai_2024 publié le 24/04/2024
2024/40 Arrêté de débit boisson temporaire_Comité_des_Fêtes_08-05-2024 publié le 26/04/2024
2024/41 Arrêté de débit de boisson temporaire_Comité_des_Fêtes_05-05-2024 publié le 26/04/2024
2024/42 Arrêté débit_de_boisson_temporaire_MC_Zen_12_mai_2024 publié le 29/04/2024
2024/43 Arrêté Débit_de_boisson_temporaire_Bégard_Cap_de_Ville_02-06-2023 publié le 30/04/2024
2024/44 Décision_fixant_les_tarifs_de_location_de_matériel_Annule_et_remplace_2024-04_du_18-01-2024 publiée le 02/05/2024
2024/45 Arrêté débit de boisson temporaire_Div Yezh Skol Bro_Vear_26-05-2024 publié le 14/05/2024
2024/46 Arrêté débit de boisson temporaire_Amicale_laïque_de_Trézélan_09-06-2024 publié le 14/05/2024
2024/47 Arrêté débit de boisson temporaire_Ecole_BuissonniAre_23-06-2024 publié le 14/05/2024
2024/48 Arrêté débit de boisson temporaire_Comité des Fêtes de Botlezan_du 1er au 3 juin 2024 publié le 23/05/2024
2024/49 Décision accordant un mandat spécial à des élus dans le cadre d'un déplacement sur Paris publiée le 23/05/2024
2024/50 Décision décidant la réalisation d'un prêt relais_Maison de Santé publiée le 27/05/2024
2024/51 Arrêté débit de boisson temporaire_Beg'Art Amicale Ballets_29 juin 2024 publié le 29 mai 2024
2024/52 Arrêté débit de boisson temporaire_Association des écoles N. Bernard_16 juin 2024 publié le 28/05/2024
2024/53 Arrêté débit de boisson temporaire_MJC_22 juin 2024 publié le 29/05/2024
2024/54 Arrêté débit de boisson temporaire_Bar le Central_08-06-2024 publié le 29/05/2024
2024/55 Fongibilité des crédits : décision budgétaire modificative portant virement de crédit de chapitre à chapitre publiée le 03/06/2024
2024/56 Décision décidant la souscription d'une ligne de trésorerie publiée le 17/06/2024
2024/57 Arrêté débit de boisson temporaire_Amicale des Sapeurs Pompiers de Bégard_14-07-2024 Publié le 13/06/2024
2024/58 Décision portant signature convention de mise à disposition de locaux et fixation de la redevance_Maison du numérique_SAUR Publiée le 13/06/2024
2024/59 Décision portant signature d'un contrat de maintenance du logiciel de recensement publiée le 18/06/2024
2024/60 Décision portant signature d'une convention tripartite d'occupation précaire de la Congrégation des Soeurs de Bégard Publiée le 18/09/2024
2024/61 Arrêté débit de boisson temporaire_L'avenir en Flec'h_06/07/2024 publié le 18/06/2024

Budget annexe "Armoripark"

2024

Actes publiés par le secrétariat général

objet
ARMO2024-01 Décision fixant les tarifs de la billetterie pour 2024
ARMO2024-02 Décision fixant les tarifs de location de la salle de réception
ARMO2024-03 Contrat_de_location_TPE_JDC publié le 06/03/2024
ARMO2024-04 Décision portant signature d'un Contrat_FROUIN publié le 06/03/2024
ARMO2024/05 Décision de nomination d'un régisseur et de deux mandataires de la régie publié le 27/03/2024
ARMO2024/06 Décision nommant des mandataires de la régie - Billetterie toutes ventes publié le 02/04/2024
ARMO2024/07 Décision nommant des mandataires de la régie - Snack chalet publié le 02/04/2024
ARMO2024/08 Décision fixant les tarifs snack/bar/chalet/boutique pour 2024 publié le 28/03/2024
ARMO2024/11 Décision portant signature contrat de maintenance de téléphonie_HEXATEL publié le 11/04/2024
ARMO2024/09 Décision nommant des mandataires de la régie (billetterie) publié le 25/04/2024
ARMO2024/10 Décision nommant des mandataires de la régie (restauration) publié le 25/04/2024
ARMO2024/12 Décision nommant des mandataires de la régie publié le 13/05/2024
ARMO2024/13 Décision nommant des mandataires de la régie publié le 13/05/2024
ARMO2024/14 Décision portant signature d'un contrat de prestation de services avec Souris 7 - Annule et remplace ARMO2023-22 du 20/12/2023 publié le 03/06/2024
ARMO2024/15 Décision fixant des tarifs au parc de loisirs publié le 11/06/2024

2023

2023-01_Récépissé épreuve sportive "Marche la Bégarroise"

2023-02 Contrat d'abonnement prise de RDV en ligne SYNBIRD
2023-03_Contrat de Sybersécurité JVS Mairistem
2023-04 Contrat de maintenance photocopieurs_BIOS
2023-05_3D_Ouest_contrat_de_maintenance_logiciel_gestion_des_salles
2023-06 Arrêté portant délégation de signature à BODEVEUR David, conseiller municipal délégué
2023-07_Avenant_AR_Control_Terrain_du_BS

2023-08_Récépissé organisation de l'épreuve sportive "courses cyclistes Bégard-Botlezan"

2023-09_Occupation_du_Dispensaire_Maison de l'Argoat
2023-10 Arrêté décidant l'ouverture d'un placement suite à la réalisation d'emprunts dont l'emploi est différé

2023-12_Règlement portant application du règlement intérieur des salles communales

2023-13_Convention_de_partenariat_GDSA22_Lutte_frelon_asiatique

2023-14_Nomination de deux mandataires de la régie de recettes de droits de place

2023-15_Arrêté_fixant_les_tarifs_de_remplacement_de_la_vaiselle_et_divers

2023-16_Location de matériel communal

2023-17_Location de matériel communal

2023-18_Arrêté de délégation de signature_DGS

2023-19_Arrêté de délégation de signature_DST

2023-20_Arrêté de délégation de signature_BOURVEN_Eric

2023-21_Arrêté de délégation de signature_BOVI-BATISTELLA_Marine

2023-22_Arrêté de délégation de signature_LE BLANC Sabrina

2023-23_Arrêté de délégation de signature_ROUSSEL_Véronique

2023-24_Arrêté de délégation de signature_TOUDIC_Yannick

2023-26_Arrêté portant composition du CST Commun

2023-25B_Arrêté de délégation_de_signature_Sandra_RANNOU

2023-28_3DOuest_Contrat_de_maintenance

2023-29_Arrêté_supprimant_la_régie_de_recette_des_droits_de_place

2023-30_Arrêté_portant_application_du_règlement_général_du_marché

2023-31_Arrêté_modifiant_la_régie_de_recettes_produits_divers

2023-32_Nomination_du régisseur et de 3 mandataires suppléants de la régie de recettes produits divers

2023-33_Nomination_de_mandataires_Régie_de_recettes_produits_divers

2023-34_Retrait_ADS_non_exploitée

2023-35_Arrêté_Souscription_Ligne de Trésorerie

2023-38_Arrêté fixant les tarifs de location de matériel pour les commerçants bégarrois et demandes extérieures

2023.39_Exercice du droit de préemption - Rue Jean Moulin

2023-40_Arrêté souscription prêt MSP

2023-42_Arrêté règlementant l'affichage d'opinion

2023-43 Arrêté portant suppression d'un mandataire suppléant et nomination d'un mandataire - Régie produits divers

2023-44_Décision portant signature d'un contrat d'entretien avec Quark Réfrigération

2023-47_Arrêté fixant le nombre d'autorisation de stationnement taxi et règlementant leur exploitation sur la commune

2023-48_Décision portant signature d'un avenant à la convention de mise à disposition du dispensaire_Conseil Départemental

2023-49_Décision accordant un mandat spécial à des élus dans le cadre du congrès du maire

2023-50_Décision_souscription_emprunt_Commune_500_000_euros_CMB

2023-51_Décision_portant_signature_dun_contrat_avec_Hexatel_Médiathèque

2023-52_Occupation_du_dispensaire_Mission_locale

2023-53_Décision_portant_signature_dun_contrat_de_maintenance_3D_Ouest_Logiciel cimetière

2023-54_Arrêté_portant_attribution_dune_ADS_gratuite_HELLEQUIN

2023-55_Décision_portant_signature_d'une_convention_avec_Consultassur

2023-56_Net_Exploraire_Groupe_scolaire_de_Trézélan

2023-57_ASI_Contrat_de_vérification_des_extincteurs

2023-59_Occupation_du_Dispensaire_SCM_Pasteur

2023-60_Fixation_du_prix_de_location_matériel_communal

2023-61_Décision_portant_signature_dun_contrat_avec_Souris_7

2023-62_Décision_portant_signature_d'un_contrat_avec_le_Centre_Canin_Fourrière_Le_Passage

Budget annexe "Armoripark"

2023

2023.15.3_Arrêté_fixant_les_tarifs_du_snack-bar_pour_la_fête_du_14_juillet_2023

ARMO2023-01_Arrêté fixant les tarifs de la billetterie pour 2023

ARMO2023-02_Arrêté fixant les tarifs de la salle de réception pour 2023

ARMO2023-03_Contrat_VERIFONE-E-COMMERCE

ARMO2023-04_Contrats_de_location_TPE_JDC

ARMO2023-05_Contrat_FROUIN

ARMO2023-06_Nomination d'un régisseur et de deux mandataires de la Régie - Annule et remplace ARMO 2022-03 du 01/04/22

ARMO2023-07_Arrêté_mandataires_billetterie

ARMO2023-08_Arrêté mandataires_restauration

ARMO2023-09_Tarifs_billetterie_2023_annule_et_remplace_ARMO2023-01

ARMO2023-10_Tarifs_boutique_2023

ARMO2023-11_Tarifs_snack_bar_et_Chalet_2023

ARMO2023-12_Arrêté_mandataires_restauration

ARMO2023-14B_Signature_d'un avenant au contrat de maintenance TK Elevator

ARMO2023-13_Arrêté de mandataires de la billetterie

ARMO2023-13B_Contrat_d' hébergement_HORANET_1

ARMO2023-14_Arrêté_mandataires_restauration

ARMO2023-17_Arrêté_mandataire_billetterie

ARMO2023-18_Arrêté_mandataires_restauration

ARMO2023-19_Signature_du_marche_de_vente_de_gaz_Engie

ARMO2023-20_Décision_portant_signature_dun_contrat_d'assistance_défibrillateur

ARMO2023-21_Emprunt_CMB_Investissements_2023

ARMO2023-22_Décision_portant_signature_d'un_contrat_avec_Souris_7

ARMO2023-24_Modification_régie_Armoripark_Annule_et_remplace_ARMO2022-02_du_14-03-2022

Publié le mardi 18 juin 2024

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