Téléchargez les délibérations et les  procès verbaux du conseil municipal  de Bégard.

Année 2023

Conseil municipal du 25 janvier 2023

Liste des délibérations : Téléchargez ici

n°délibération	Objet
2023/01	Ressources humaines - Mise à jour du tableau des effectifs (budget principal ville de Bégard)
2023/02	Ressources humaines - Mise à jour du tableau des effectifs (Armoripark)
2023/03	Maison de Santé Pluriprofessionnelle - Demande de subvention au titre de la DETR et de la DSIL 2023
2023/04	Finances - Adhésion à la centrale de référencement OCÉADE
2023/05	Patrimoine - Acquisition d'un terrain avenue Pierre Perron
2023/06	Patrimoine - Occupation du domaine privé communal : convention de servitude avec ENEDIS (rue de Guingamp)
2023/07	Guingamp Paimpol Agglomération - Rapport de la CLECT
2023/08	Guingamp Paimpol Agglomération - Convention d'entretien dans le cadre de l'installation d'un abri à vélos sécurisé
2023/09	Motion de soutien au centre hospitalier, aux établissements médicaux sociaux et sociaux de la Fondation Bon Sauveur

Année 2022

Conseil municipal du 15 décembre 2022

Liste des délibérations Téléchargez

N°Délibération	Objet
2022/74	Adhésion à la procédure de médiation proposée par le CDG 22
2022/75	Budget principal "Ville de Bégard"_Autorisation d'engagement, liquidation et mandatement des dépenses d'investissement avant le vote du budget
2022/76	Requalification urbaine_AP/CP Révision n°5
2022/77	Aménagement de l'avenue P. Perron et du pourtour du collège_AP/CP révision n°6
2022/78	Réhabilitation de la maison des associations_AP/CP Révision n°2
2022/79	Budget annexe "Coeur de Ville"_Décision modificative n°1
2022/80	Ecole Anne Leroy_Avenant n°1 à la convention fixant la participation de la commune à la restauration scolaire
2022/81	Gestion des chats errants_Convention à la stérilisation et d'identification avec l'association Protectrice des Animaux Abandonnés de Trégrom
2022/82	DGF 2024_Mise à jour du linéaire de voirie publique communale
2022/83	Crématorium de Bégard_Révision tarifaire au 1er janvier 2023
2022/84	Dénomination et numérotation de voies sur la zone de Koad Yen
2022/85	Occupation du domaine privé communal_Convention de servitude avec ENEDIS_Hent Lann Wahz
2022/86	Acquisition emprise de voirie rue St-Yves_Dispense de purge des hypothèques
2022/87	Avis du conseil municipal sur le projet de Plan Local d'Urbanisme Intercommunal arrêté par l'agglomération en date du 27/09/2022

Conseil municipal du 21 novembre 2022

Liste des délibérations Téléchargez

N° Délibération	Objet
2022/65	Modification de tableau des effectifs
2022/66	Budget annexe "Armoripark" - Délibération portant création d'un emploi non permanent pour faire face à un accroissement temporaire d'activité
2022/67	Institutions et vie politique - Mise à jour des indemnités de fonction des élus
2022/68	Budget principal "Ville de Bégard" - Décision modificative n°1
2022/69	Budget annexe "Armoripark" - Décision modificative n°1
2022/70	Etablissement Public Foncier de Bretagne - Cession d'une parcelle sise avenue Pierre Perron à la SCI ROD AVEL
2022/71	Intégration de parcelles dans le domaine public communal
2022/72	Dérogation municipale au principe du repos dominical des salariés des commerces de détail - Avis du conseil municipal pour 2023
2022/73	Syndicat Mixte des Eaux du Jaudy - Rapport annuel 2021

Conseil municipal du 11 octobre 2022

Listes des délibérations : Téléchargez

Procès-verbal : Téléchargez

N° Délibération	Objet
2022/55	Modification_du_tableau_des_effectifs_au_11-10-2022
2022/56	Protection Sociale Complémentaire_Adhésion à la convention de participation pour le risque de prévoyance souscrite par le CDG 22
2022/57	Appel à cotisation de l'ASAD Goëlo Trieux pour l'année 2022
2022/58	SDE - Travaux d'alimentation basse tension et d'éclairage public 2ème tranche du lotissement résidence "an ti-skol"
2022/59	Petites Villes de Demain - Opération de Revitalisation du Territoire : Approbation de la convention cadre
2022/60	PVD - Autorisation de signature de la convention d'attribution du soutien à l'ingénierie de la Banque des Territoires dans le cadre de l'élaboration d'un schéma de mobilités douces l
2022/61	PVD - Autorisation de signature de la convention d'attribution du soutien à l'ingénierie de la Banque des Territoires dans le cadre de l'étude sur le devenir du parc de loisirs "Armoripark"
2022/62	Approbation_du_Contrat_de_Territoire_2022-2027
2022/63	Convention_de_passage_canalisation_privée_Avenue_Pierre_Perron
2022/64	Acquisition emprise de voirie_Rue Saint-Yves

Conseil municipal du 7 septembre 2022

Liste des délibérations Téléchargez

Procès-verbal : Téléchargez

2022-49 Signature du marché de maîtrise d'oeuvre_MSP

2022-50 Utilisation du compte des dépenses imprévues

2022-51 Attribution d'une subvention à l'association Bégard VTT Gwerun

2022-52 Programme d'entretien de voirie hors agglomération : signature d'une convention de maîtrise d'ouvrage avec GPA

2022-53 GPA_Rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées

2022-54 SMITRED Ouest d'Armor_Rapport annuel d'activité 2021

Conseil municipal du 11 juillet 2022

 2022-48 Motion de soutien à l'hôpital de Guingamp

Procès-verbal : Téléchargez

Les Comptes rendus

Compte rendu du 2 juin 2022

Compte rendu du 01 avril 2022

Compte rendu du 24 février 2022 

En annexe du compte rendu  le rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif)

et le rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'assainissement non collectif

 Compte-rendu du 1er avril 2022  

Compte-rendu_du_2_juin_2022

Conformément à l'ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 et de son décret d'application n°2021-1311 du même jour portant réforme des règles de publicité, le compte-rendu de séance du conseil municipal est supprimé.

Les procès verbaux des conseils municipaux du 7 février 2019 au 2 juin 2022

Ceux-ci sont mis en ligne après approbation du conseil municipal de la séance suivante :

Téléchargez

Date					Documents
07 Février 2019					Téléchargez
29 mars 2019					Téléchargez
13 juin 2019					Téléchargez
04 juillet 2019					Téléchargez
26 septembre 2019					Téléchargez
28 novembre 2019					Téléchargez
19 décembre 2019					Téléchargez
07 février 2020					Téléchargez
11 juin 2020					Téléchargez
3 juillet 2020					Téléchargez
21 juillet 2020					Téléchargez
14 septembre 2020					Téléchargez
20 octobre 2020					Téléchargez
20  novembre 2020					Télechargez
17 décembre 2020					Téléchargez
28 janvier 2021					Téléchargez
18 Février 2021					Téléchargez
01 Avril 2021					Téléchargez
27 mai 2021					Téléchargez
7 juillet 2021					Téléchargez
6 octobre 2021					Téléchargez
25 novembre 2021					Téléchargez
16 décembre 2021					Téléchargez
24 février 2022					Téléchargez
01 avril 2022					Téléchargez
02 juin 2022					Téléchargez

Les actes administratifs de la Ville de Bégard

Année 2019

recueil-des-actes-administratifs-Janvier à Mars 2019-Partie 1

recueil-des-actes-administratifs-Avril à juin 2019-Partie 2

Recueil des actes administratifs de juillet à décembre 2019 partie 1

recueil des actes administratifs de juillet à décembre 2019 Partie 2_

Recueil des actes administratifs Juillet à décembre 2019-Partie 3

Année 2020

Recueil des actes administratifs de janvier à mars-Partie 1

Recueil des actes administratifs d'avril à juin 2020-Partie 2

Recueil des actes administratifs de juillet  a septembre 2020-Partie 3

Recueil des actes administratifs d'octobre à décembre 2020-Partie 4

Année 2021

Recueil des actes administratifs de janvier à mars Partie 1

Recueil des actes administratifs d'avril à juin 2021 partie 2

Recueil des actes administratifs de juillet à septembre 2021 partie 3

Recueil des actes administratifs d'octobre à décembre 2021 partie 4

Année 2022

Recueil des actes administratifs de janvier à mars 2022

Recueil_des_actes_administratifs_d'avril_à_juin_2022_PARTIE_1_

Recueil des actes administratifs d'avril à juin 2022_PARTIE 2

Conformément à l'ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 et de son décret d'application n°2021-1311 du même jour portant réforme des règles de publicité des actes, le recueil des actes administratifs pour l'ensemble des collectivités territoriales et leurs groupements est supprimé. 

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