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Le Plan Local d'Urbanisme
de la ville de Bégard

Téléchargez les documents relatifs au plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Bégard 


Règlement du plan Local d'Urbanisme

Cliquer sur l'image pour consulter le règlement !

Plan Local d’Urbanisme approuvé le 14 juin 2012, modifié le 21 mai 2015 et le 30 juin 2016.

 BEGARD_PLU_4_RAglement_20160630  

Les zones du PLU

Plan de zonage planche nord-ouest

Plan de zonage planche nord-est

Plan de zonage planche sud-ouest

Plan de zonage planche sud-est

Plan de zonage agglomération

Plan de zonage villages et hameaux

 

Les orientations d’aménagement (OAP)

Carte 

Les servitudes

 Servitudes

 => Carte

 => Mise_à_jour_des servitudes au 13.02.2018

=> Arrêté du 13.02.2018_de GPA

=> Arrêté du préfet de Région portant création de zones de présomption de prescription archéologique

=> Inscription du Manoir de Koad Gouray au titre des Monuments historiques :
            => Arrêté de la préfète de Région du 19 septembre 2019
            => Périmètre de 500 mètres (cartes)

Prescription de la procédure d'élaboration du PLUi - GPA (Plan Local d'Urbanisme intercommunal)

Cliquez sur la délibération prise le 26 septembre 2017 par le Conseil d'Agglomération de GPA et sur l'article présentant la procédure d'élaboration du PLUI.

⇒    Délibération du 26.09.2017 prescrivant la procédure d'élaboration du PLUi

⇒   Procédure d'élaboration

 Pour plus d’information > https://www.guingamp-paimpol-agglo.bzh/grands-projets/plan-local-durbanisme-intercommunal/

 

 

 

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Fax. 02 96 45 36 27

 

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