AFFAIRES GENERALES
ORDRE DU JOUR |
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1 |
Ressources humaines – Mise à jour du tableau des effectifs (budget principal Ville de Bégard) |
2 |
Ressources humaines – Mise à jour du tableau des effectifs (budget annexe Armoripark) |
3 |
Maison de Santé Pluriprofessionnelle – Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) et de la Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux (DETR) 2023 |
4 |
Finances – Adhésion à la centrale de référencement OCEADE |
5 |
Patrimoine - Acquisition d’un terrain avenue Pierre Perron |
6 |
Patrimoine - Occupation du domaine privé communal : Convention de servitude avec Enedis (Rue de Guingamp – Parcelle AV 25) |
7 |
Intercommunalité – Rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) |
8 |
Intercommunalité – Autorisation de signature d’une convention d’entretien dans le cadre de l’installation d’un abri à vélos sécurisé |
9 |
Motion de soutien au Centre Hospitalier, aux établissements médicaux-sociaux et sociaux de la Fondation Bon Sauveur |
AFFAIRES DIVERSES
Mairie de Bégard
8 rue de l'Hôtel de Ville
22140 Bégard
Tél. 02 96 45 20 19
Fax. 02 96 45 36 27