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Le parc de loisirs Armoripark -  -

Conseil municipal

mercredi 25 janvier 2023

[Illustration] Conseil municipal

 Conseil Municipal  

  à 19h00

à la mairie

 

 A l'ordre du jour :

AFFAIRES GENERALES

 

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Délégations du conseil municipal
  • Approbation du procès-verbal du 21 novembre 2022
  • Approbation du procès-verbal du 15 décembre 2022

 

 

ORDRE DU JOUR

1

Ressources humaines – Mise à jour du tableau des effectifs (budget principal Ville de

Bégard)

2

Ressources humaines – Mise à jour du tableau des effectifs (budget annexe Armoripark)

3

Maison de Santé Pluriprofessionnelle – Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) et de la Dotation d’Équipement des Territoires

Ruraux (DETR) 2023

4

Finances – Adhésion à la centrale de référencement OCEADE

5

Patrimoine - Acquisition d’un terrain avenue Pierre Perron

6

Patrimoine - Occupation du domaine privé communal : Convention de servitude

avec Enedis  (Rue de Guingamp – Parcelle AV 25)

7

Intercommunalité – Rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges

Transférées (CLECT)

8

Intercommunalité – Autorisation de signature d’une convention d’entretien dans le cadre de l’installation d’un abri à vélos sécurisé

9

Motion de soutien au Centre Hospitalier, aux établissements médicaux-sociaux et sociaux de la Fondation Bon Sauveur

 

 

 

 

AFFAIRES DIVERSES

 

 

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