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La  nouvelle médiathèque la Page en Cours - Au regard des conditions sanitaires, la jauge est limitée à 22 personnes. -

Conseil municipal du 17 décembre

 Le conseil Municipal aura lieu le 

  Jeudi 17 décembre 2020 à 19h00

à la MJC

 

« Conformément à la loi n°2020-1379 du 14 novembre 2020, notamment son article 6, la séance se déroulera à la MJC. Par ailleurs, un conseiller municipal peut être porteur de deux pouvoirs. »

   I / AFFAIRES GENERALES

 

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Approbation des procès-verbaux des séances du 20 octobre 2020 et 20 novembre 2020
  • Délégations du conseil municipal
  • Conseil municipal : Adoption du règlement intérieur
  • Médiathèque « la Page en Cours » : Règlement intérieur et conditions d’usage de ses collections et service

 II / RESSOURCES

 Finances

 

  • Médiathèque : Autorisation de Programme / Crédit de Paiement – Révision n°9
  • Aménagement de l’Avenue Pierre Perron et du Pourtour du Collège : Autorisation de Programme / Crédit de Paiement – Révision n°3
  • Budget principal « Ville de Bégard » : Etalement des charges exceptionnelles liées à la crise sanitaire Covid-19 et décision modificative n°3
  • Budget principal « Ville de Bégard » : Décision modificative n°4
  • Budget principal « Ville de Bégard » : Autorisation d’engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement 2021 avant le vote du budget
  • Budget annexe « Armoripark » : Décision modificative n°1
  • Crématorium de Bégard : Révision tarifaire 2021

   Personnel

 

  • Budget annexe « Armoripark » : Recrutement pour renfort temporaire d’activité

  III / URBANISME

 

  • Etablissement Public Foncier de Bretagne : Convention opérationnelle d’actions foncières – Acquisition d’emprises foncières sises avenue Pierre Perron
  • Renouvellement de la convention d’adhésion au service d’Application du Droit des Sols de Guingamp-Paimpol Agglomération
  • Occupation du domaine privé communal : Convention de servitude avec Mégalis Bretagne 19 rue Anatole Le Braz

 IV / ENVIRONNEMENT

 Syndicat Mixte des Eaux du Jaudy : Rapport annuel 2019

  • Service Public d’Assainissement Non Collectif : Rapport annuel 2019

 V / INTERCOMMUNALITÉ

Camping du Donant : Création d’un comité de pilotage en partenariat avec Guingamp-Paimpol Agglomération

 VI / AFFAIRE DIVERSES

 Ségur de la santé

 

Publié le lundi 14 décembre 2020

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