Conseil municipal

Réunion du Conseil Municipal  le 

Mardi 20 octobre 2020 à 19h00

à la mairie

I / AFFAIRES GENERALES

• Désignation du secrétaire de séance
• Délégations du conseil municipal
• Approbation du procès-verbal de la session du 14 septembre 2020

  II / RESSOURCES

 Personnel

• Régime indemnitaire : RIFSEEP - Nouveaux cadres d’emplois éligibles – Annule et remplace la délibération du 22 octobre 2018
• Services Techniques Municipaux : Recrutement de personnel pour renfort temporaire d’activité
• Armoripark : Vacance temporaire d’emploi dans l’attente du recrutement d’un fonctionnaire

 Finances

 Budget principal « Ville de Bégard » - Attribution des subventions et participations diverses 2020

• Budget principal « Ville de Bégard » – Budget supplémentaire pour l’exercice 2020
• Aménagement de l’Avenue Pierre Perron et du pourtour du collège – Autorisation de Programme/Crédits de Paiement – Révision n°2

 Fiscalité

 Renouvellement de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID) – Proposition de membres

   III/ COMMERCES

• Dérogation municipale au principe du repos dominical des salariés des commerces de détail – Avis du conseil municipal pour l’année 2021

IV/ QUESTIONS DIVERSES

Publié le mardi 13 octobre 2020