Conseil municipal
Réunion du Conseil Municipal le
Mardi 20 octobre 2020 à 19h00
à la mairie
I / AFFAIRES GENERALES
- Désignation du secrétaire de séance
- Délégations du conseil municipal
- Approbation du procès-verbal de la session du 14 septembre 2020
II / RESSOURCES
Personnel
- Régime indemnitaire : RIFSEEP - Nouveaux cadres d’emplois éligibles – Annule et remplace la délibération du 22 octobre 2018
- Services Techniques Municipaux : Recrutement de personnel pour renfort temporaire d’activité
- Armoripark : Vacance temporaire d’emploi dans l’attente du recrutement d’un fonctionnaire
Finances
Budget principal « Ville de Bégard » - Attribution des subventions et participations diverses 2020
- Budget principal « Ville de Bégard » – Budget supplémentaire pour l’exercice 2020
- Aménagement de l’Avenue Pierre Perron et du pourtour du collège – Autorisation de Programme/Crédits de Paiement – Révision n°2
Fiscalité
Renouvellement de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID) – Proposition de membres
III/ COMMERCES
- Dérogation municipale au principe du repos dominical des salariés des commerces de détail – Avis du conseil municipal pour l’année 2021
IV/ QUESTIONS DIVERSES
Publié le mardi 13 octobre 2020