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Conseil municipal du 21 juillet 2020

Réunion du Conseil Municipal  

  Mardi 21 juillet à 19h00 à la MJC

 Conformément à l’ordonnance n°2020-562 du 13 mai 2020, notamment ses articles 9 et 10, la séance se déroulera à la MJC. Le nombre maximal de personnes autorisé à assister à la séance publique sera limité à 50 personnes.

I / AFFAIRES GENERALES

 

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Délégations du conseil municipal

 

Fonctionnement des assemblées

  •  Commissions municipales : Composition et désignation des délégués
  • Commission d’Appel d’Offres : Election des représentants
  • Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) : Composition
  • Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) : Election des membres du conseil d’administration
  • Caisse des écoles : Composition du Comité
  • Caisse des écoles : Election des représentants élus au sein du comité
  • Comité Cantonal d’Entraide de Bégard : Désignation des membres élus titulaires
  • Office Municipal des Sports : Désignation des représentants
  • Syndicat Mixte des Eaux du Jaudy : Proposition de désignation de délégués
  • Comité National d’Action Sociale : Désignation des délégués
  • Collège François CLEC’H : Désignation des délégués au sein du Conseil d’Administration
  • Syndicat Départemental d’Energie des Côtes d’Armor (SDE 22) : Désignation des délégués
  •  Résidence de l’Abbaye de la Fondation Bon Sauveur : Désignation d’un délégué
  • Maison des Fontaines de la Fondation Bon Sauveur : Désignation d’un délégué
  • Association Culturelle du Bon Sauveur : Désignation des représentants

 

II / RESSOURCES

 Institutions et vie politique

 Indemnités de fonction des élus

 Finances

  •  Budget principal « Ville de Bégard » : Décision modificative n°2
  • Budget principal « Ville de Bégard » et budget annexe « Armoripark » : Dépenses à imputer au compte 6232 « Fêtes et cérémonies »

 III/ URBANISME

  •  Occupation du domaine privé communal : Convention de servitude avec Enedis – Avenue Pierre Perron

 IV/ ENVIRONNEMENT

  •  Enquête publique - Installation Classée « Exploitation Gaec de Keralain – Ploubezre » Avis du conseil municipal

 V / ECONOMIE

  •  MOTION contre le plan social chez Nokia

  VI/ QUESTIONS DIVERSES

 

  

Publié le jeudi 16 juillet 2020

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