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Vendredi jour de marché -  -

Conseil municipal

                                     La réunion du Conseil Municipal aura lieu le 

                                  Jeudi 13 décembre 2018 à 19h00 à la mairie

   

Ordre du jour :

 

 

I / AFFAIRES GENERALES

 

  • Désignation du secrétaire de séance
  • Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 22 octobre 2018
  • Délégations du conseil municipal

 

  • Syndicat Départemental d’Energie : proposition d’adoption des nouveaux statuts

 

II / FINANCES LOCALES

 

  • Budget principal « Ville de Bégard »

 

  • Aménagement et sécurisation : Avenue Pierre Perron et accès à la médiathèque - Demande de Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux 2019
  • Demande de participation financière aux frais de fonctionnement de l’Unité Localisée pour l’Inclusion Scolaire (ULIS)
  • Inondations d’octobre 2018 dans l’Aude : versement d’une subvention exceptionnelle

 

  • Budget annexe « Armoripark »

 

  • Décision modificative n°1
  • Régie d’avances et de recettes d’Armoripark : Décharge de responsabilité du régisseur

 

 

 

 

                                                                                                                                   1/2

 

 

 

III / AMENAGEMENT ET CADRE DE VIE

 

  • Cessions foncières rues Joliot Curie et Anatole Le Braz : signature de conventions de réalisation avec Côtes d’Armor Habitat
  • Acquisition d’une parcelle de terrain appartenant à la Fondation Bon Sauveur
  • Acquisition d’une propriété sise rue Joliot Curie
  • Régularisation d’emprises de voirie : rue de Keravel
  • Chemin de Ker Riwallan – Intégration dans le domaine public communal : Annule et remplace la délibération n°2017/45 du 15 juin 2017

 

IV / INTERCOMMUNALITE

 

  • Guingamp Paimpol Armor Argoat Agglomération : Proposition d’adoption des nouveaux statuts
  • Guingamp Paimpol Armor Argoat Agglomération : Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées 2018

 

 

V/ MOTION

 

  • Vœu du conseil municipal pour sortir de la crise sociale

 

VI / QUESTIONS DIVERSES

 

Publié le vendredi 07 décembre 2018

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